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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPVETCO
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“ LIVRE-MOI UN SAPIN ” COMPTE VOTRE TEMPS… LIVRAISON A DOMICILE
Marque expirée - Marque en non vigueur

“ LIVRE-MOI UN SAPIN ” COMPTE VOTRE TEMPS… LIVRAISON A DOMICILE
SAPVETCO, SARL

Numéro de dépôt :
3669329
Date de dépôt :
05/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2019
“ LIVRE-MOI UN SAPIN ” COMPTE VOTRE TEMPS… LIVRAISON A DOMICILE de SAPVETCO

Présentation de la marque “ LIVRE-MOI UN SAPIN ” COMPTE VOTRE TEMPS… LIVRAISON A DOMICILE

Déposée le 5 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPVETCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ LIVRE-MOI UN SAPIN ” COMPTE VOTRE TEMPS… LIVRAISON A DOMICILE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPVETCO domicilié(e) Le Bourg - 22250 - LANRELAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 364 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAPVETCO domicilié(e) Le Bourg - 22250 - LANRELAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ LIVRE-MOI UN SAPIN ” COMPTE VOTRE TEMPS… LIVRAISON A DOMICILE est expirée depuis le 5 août 2019.

SAPVETCO a également déposé les autres marques suivantes : SAPINDIGO


SAPVETCO, SARL - Le Bourg - 22250 - LANRELAS - France - SIREN 421364407


SAPVETCO - Le Bourg - 22250 - LANRELAS - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël naturel ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration ;

Transport.